UNION DES DISTILLERIES DE LA MEDITERRANEE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE
Numéro de dépôt :
98742893
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2028
Présentation de la marque PROVINOLS
Déposée le 21 juillet 1998 par la société UNION DES DISTILLERIES DE LA MEDITERRANEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROVINOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-35 du 28 août 1998.
Le déposant est la société UNION DES DISTILLERIES DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) ZI, 431 RUE PHILIPPE LAMOUR - 30600 - VAUVERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 405 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES DISTILLERIES DE LA MEDITERRANEE, Mme ESPINASSE PEGGY, CS 60047 domicilié(e) ROUTE DE RUOMS - 07150 - VALLON PONT D ARC - France.
La marque PROVINOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROVINOLS arrivera à expiration en date du 21 juillet 2028.
UNION DES DISTILLERIES DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : PROLIVOLS
UNION DES DISTILLERIES DE LA MEDITERRANEE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE - ZI, 431 RUE PHILIPPE LAMOUR - 30600 - VAUVERT - France - SIREN 483405247
UNION DES DISTILLERIES DE LA MEDITERRANEE, Mme ESPINASSE PEGGY, CS 60047 - ROUTE DE RUOMS - 07150 - VALLON PONT D ARC - France
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390275 - Publication au BOPI 2008-11-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Inscription le 27 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717926 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684153 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12
Substances diététiques à usage santé Extraits de vin rouge sans alcool pouvant être incorporés dans des préparations alimentaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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